EXCLUSIF – Allègements réglementaires aux détaillants : Québec vise une annonce en juin 2018

Longtemps pris pour acquis ou carrément ignoré, le commerce au détail semble enfin pris au sérieux par Québec en tant que secteur économique stratégique d’importance.

En effet, DepQuébec a appris en exclusivité que le gouvernement libéral cible le mois de juin prochain, soit dans seulement quelques mois, pour y annoncer une série de mesures d’allègements règlementaires concrètes visant à faciliter la vie des entreprises du secteur du détail — dépanneurs, épiceries, magasins divers et autres.

Il s’agit d’un échéancier des plus agressifs compte tenu du nombre d’étapes à traverser, de validations à finaliser, de ministères à consulter avec, en plus, la participation de l’ensemble des associations du secteur qu’il faut gérer et intégrer à la démarche.

De telles mesures visent essentiellement l’allègement de formalités administratives (permis, paperasse et autres) mais peuvent aussi comprendre l’élimination de réglementations désuètes, comme par exemple, le fait pour les dépanneurs de devoir barricader les frigidaires à bière après 11h.

Et c’est à une personne essentiellement que l’on doit ce nouvel agenda du gouvernement : Léopold Turgeon, président du Conseil Québécois pour le commerce au détail (CQCD).

En entrevue avec DepQuébec, celui qui se présente comme un homme de terrain et à qui le gouvernement a confié ce nouveau « chantier » se réjouit de l’erre d’aller actuel, réalise l’importance de l’opportunité en cours et voit grand pour l’avenir.

De « secteur » à « chantier »

Bien que cela fasse des lustres que le gouvernement du Québec se penche sur la question, jamais on ne s’était préoccupé sérieusement d’allègement réglementaire dans le secteur du détail comme tel… jusqu’à maintenant.

En début d’année, Québec présentait d’ailleurs un rapport de mise en oeuvre sur ses efforts en ce sens dans lequel le ministère des PME et de l’allègement réglementaire identifiait 8 « secteurs » (dont le secteur du détail) ainsi que 7 « chantiers », mais aucun concernant le détail comme tel.

Ce genre de perception n’étonne plus Léopold Turgeon, mais vient plutôt le chercher par les tripes.

« C’est assez incroyable. Il s’investit presque deux milliards $ par année en équipement et mobilisations dans le commerce de détail, soit la moitié de tous les investissements annuels dans le secteur manufacturier. Et pourtant, quand on lit les énoncés économiques du gouvernement, c’est à peine si on existe. Je ne manque jamais une occasion de le rappeler », lance-t-il.

Pour travailler en partenariat avec le milieu économique, le gouvernement a créé dans les années 2000 un comité d’allègement réglementaire sur lequel siège le CQCD au nom de l’ensemble des détaillants.

En 2015, ce comité lançait une consultation pour donner un nouveau souffle à l’élan d’allègement réglementaire. Or, sur l’ensemble des propositions reçues, 25% provenait du secteur du détail.

« Là, je suis intervenu et j’ai dit qu’il fallait absolument faire plus pour le commerce de détail », indique le président du CQCD qui, modeste, rechigne à se donner le moindre crédit pour ce virage gouvernemental aussi spectaculaire qu’inattendu.

Les faits sont toutefois là pour le prouver : c’est à lui qu’on doit le fait d’avoir ouvert les yeux du gouvernement et fait enfin réaliser l’importance du secteur.

En effet, en l’espace de neuf mois, le commerce du détail est littéralement passé de « secteur » à « chantier », alors qu’on annonçait enfin vouloir mobiliser les efforts et priorités nécessaires pour faire bouger les choses.

« Le secteur du commerce de détail joue un rôle de premier plan dans la vigueur économique de l’ensemble des régions du Québec. La mise sur pied de ce nouveau chantier, fondé sur les préoccupations et les besoins du secteur, représente un pas de plus vers l’allègement réglementaire et administratif des détaillants québécois. » – Lise Thériault, ministre des PME et de l’allègement réglementaire, communiqué du 29 septembre 2017.

En décembre dernier, une première rencontre s’est déroulée entre les associations de secteur et les fonctionnaires responsables au ministère des PME et de l’allègement réglementaire, sous la présidence de Léopold Turgeon. C’est suite à celle-ci qu’un échéancier agressif a été adopté et que l’on a déterminé que le mois de juin sera le point de chute des travaux du comité.

« Enfin, le gouvernement nous reconnaît », souligne M. Turgeon. « Non seulement nous avons une opportunité unique de se faire entendre, mais en plus, il y a une obligation claire de résultat. »

On ne peut que lui donner raison. Alléger la réglementation n’est pas une mince d’affaire qui se règle après un bon lunch et une poignée de main. Le sérieux de la démarche en cours, le nombre de fonctionnaires impliqués, la volonté politique manifestée et — cerise sur le sundae — l’annonce d’une date cible pour une annonce, tout cela laisse croire que cette fois-ci est la bonne.

C’est maintenant aux différentes associations de jouer leur rôle et d’y aller de leurs meilleures recommandations pour saisir cette perche incroyable, une fenêtre d’opportunité qu’on ne verra pas de sitôt.

« Les ventes dans les nombreux points de commerce de détail représentaient 23,1 milliards de dollars en 2012, dont 19,7 milliards pour les magasins d’alimentation (soit 827 supermarchés et 991 autres épiceries). La concurrence est forte dans ce domaine. Les points de vente non traditionnels, comme les magasins à grande surface, les pharmacies ou les stations-service, sont en constante croissance ». –  Rapport de mise en oeuvre de l’allègement réglementaire, janvier 2017.